Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLOT
/
FRANCAISE DE GASTRONOMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCAISE DE GASTRONOMIE
BILLOT - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95564185
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2005

Présentation de la marque FRANCAISE DE GASTRONOMIE

Déposée le 21 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCAISE DE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLOT domicilié(e) 118, Grande Rue, 89400 BASSOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 506 950 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique RONGEN Avocat à FIDAL - France.

La marque FRANCAISE DE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAISE DE GASTRONOMIE est expirée depuis le 21 mars 2005.

BILLOT a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT , GREENELIX


BILLOT - SOCIETE ANONYME - 118, Grande Rue, 89400 BASSOU - France - SIREN 506950146


Monsieur Dominique RONGEN Avocat à FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés